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Informations éditeur 

Ce site internet est édité par l’IRTS Normandie-Caen, géré par l’ARRFIS association de la loi 1901 :
11 rue Guyon de Guercheville
BP 10116
14204 Hérouville Saint-Clair cédex
Tél. 02 31 54 42 00
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N° SIRET 413 984 303 00011
Code APE 8559 B

Direction de la publication 

Jean-Michel Godet, Directeur de l’IRTS
Irène Boudard, Responsable de la Communication

Conception et hébergement du site 

Le site est réalisé sous Joomla
Conception graphique : www.aprim-caen.fr
Conception web : www.teicee.com
Réalisation : Irène Boudard, Responsable de la Communication – IRTS Normandie-Caen
Hébergement : www.teicee.com

Informatiques et Libertés

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après :

  • Le cas de collecte d’informations nominatives sont limitées à celle vous permettant de nous transmettre une question ou une demande.
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  • Conformément à la loi française (loi n°2004-801 du 6 août 2004), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à l’IRTS Normandie-Caen, soit par courrier (adresse ci-dessus) soit par e-mail.
  • L’IRTS Normandie-Caen peut utiliser les données non personnelles pour ses statistiques : type de navigateur, situation gérographique… Ces informations ne seront pas transmises à un tiers. Les données nominatives (nom, prénom, adresse, téléphone) que  vous êtes susceptibles de nous fournir dans les questionnaires ne seront transmises à aucun tiers et resteront confidentielles.


Responsabilité

L’IRTS Normandie-Caen décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site internet extérieur, dit « site liant », vers celui de l’IRTS Normandie-Caen, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’IRTS Normandie-Caen ou de tiers ayant autorisé l’IRTS Normandie-Caen à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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L’utilisation du logotype de l’IRTS Normandie-Caen devra faire l’objet d’une autorisation préalable du Directeur de la publication. Cette autorisation préalable est nécessaire même dans le cadre d’un lien hypertexte à partir du logotype.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée tout particulièrement dans la cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
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  • Inscription de l’adresse du site de l’IRTS Normandie-Caen dans la référence.

 
La violation de ces conditions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.